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14 résultat(s)
Liste des Centres de Sensibilisation à la Sécurité Routière
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,11 Mb - 12/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Liste des centres de tests psychotechniques
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,19 Mb - 12/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Taxis et véhicules motorisés deux et trois roues
’une mobilité inter-départementale : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-de-carte-pro-de-taxi-mobilite Les délais de traitement (...)
Mis à jour le 29/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Liste des pièces à fournir
:
Formulaire de renseignement administratif - Demande de titre de séjour.pdf
Informations complémentaires AGDREF
Mis à jour le 21/12/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
La délivrance de la carte de conducteur VTC
Morand 22300 Lannion Les délais de traitement et modalités de délivrance de la carte Les demandes sont instruites par la Préfecture dans un délai (...)
Mis à jour le 21/09/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Formulaire de demande d'enregistrement d'équivalence
Mis à jour le 08/03/2023
Format pdf - 0,14 Mb - 08/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Formulaire de demande d'adhésion
Mis à jour le 08/03/2023
Format pdf - 0,15 Mb - 08/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Autorisation d'enseigner - pièces justificatives à fournir
Mis à jour le 08/03/2023
Format pdf - 0,05 Mb - 08/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Demande d'autorisation temporaire restrictive d'exercer - ATRE - pièces justificatives
Mis à jour le 08/03/2023
Format pdf - 0,04 Mb - 08/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
ANNEXE 5 _ Demande agrément ASSOCIATION
Mis à jour le 08/03/2023
Format pdf - 0,06 Mb - 08/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor